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1. GΘnΘralitΘs. Apple Computer Inc. ("Apple") vous concΦde une licence sur, et en aucun cas ne vous cΦde des droits sur le logiciel, la documentation et les polices de caractΦres accompagnant la Licence, quÆils soient sur disquette, sur mΘmoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement , le "Logiciel Apple"), uniquement en vue dÆune utilisation conforme aux termes de la Licence. Apple se rΘserve la totalitΘ des droits qui ne vous sont pas expressΘment confΘrΘs. Les droits qui vous sont concΘdΘs par les prΘsentes se limitent aux droits de propriΘtΘ intellectuelle dÆApple sur le Logiciel Apple et ne comprennent aucun droit sur un brevet ou tout autre droit de propriΘtΘ intellectuelle. Vous Ωtes propriΘtaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistrΘ, mais Apple et/ou les concΘdants dÆApple conservent la propriΘtΘ du Logiciel Apple.
2. Utilisations permises du Logiciel et restrictions. La Licence vous autorise α installer et utiliser un seul exemplaire du Logiciel Apple sur un seul ordinateur α la fois. La Licence nÆautorise le fonctionnement du Logiciel Apple ni sur plus dÆun ordinateur α la fois, ni sur un rΘseau o∙ le Logiciel pourrait Ωtre utilisΘ par plusieurs ordinateurs α la fois. Vous ne pouvez rΘaliser quÆune seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, α condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits dÆauteur ou toute autre mention relative aux droits de propriΘtΘ intellectuelle figurant sur lÆoriginal. Dans toute la mesure permise par la Licence et les dispositions lΘgales applicables, vous ne pouvez copier, dΘcompiler, procΘder α lÆingΘnierie α rebours, dΘsassembler, modifier ni crΘer des produits dΘrivΘs du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE NÆEST PAS DESTIN╔ └ ╩TRE UTILIS╔ DANS LE FONCTIONNEMENT DÆINSTALLATIONS NUCL╔AIRES, DE SYST╚MES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION A╔RIENNES, DE SYST╚MES DE CONTR╘LE DE TRAFIC A╔RIEN, DÆAPPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ╔QUIPEMENTS DES LORS QUÆUNE D╔FAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ╔COLOGIQUES.
3. Transfert. Vous ne pouvez transfΘrer de quelque maniΦre que ce soit vos droits sur le Logiciel Apple, α titre gratuit ou onΘreux. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple α une autre partie, α condition : (a) que ce transfert porte sur lÆintΘgralitΘ du Logiciel Apple, avec tous ses composants, donnΘes dÆorigine et documents imprimΘs; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complΦte ou partielle, y compris toute copie stockΘe sur ordinateur ou toute autre unitΘ de stockage ; et (c) que la partie bΘnΘficiaire dudit transfert prenne connaissance et accepte les termes de la Licence qui sÆappliqueront α elle.
4. DurΘe de la Licence. La Licence vous est concΘdΘe pendant une pΘriode indΘterminΘe . Vos droits dΘcoulant de la Licence prendront automatiquement fin sans notification de la part dÆ Apple si vous ne vous conformez pas α lÆune quelconque des stipulations de la Licence . DΦs lÆexpiration de la Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de dΘtruire tous les exemplaires, complets ou partiels, du Logiciel Apple.
5. Garantie limitΘe des supports. Apple garantit que les supports sur lesquels le Logiciel Apple est enregistrΘ sont exempts de dΘfauts dans les matΘriaux ou la fabrication dans le cadre dÆune utilisation normale, pendant une pΘriode de quatre-vingt-dix (90) jours α compter de la date dÆachat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du prΘsent article, se limite, et ceci α la discrΘtion dÆApple, soit au remboursement du prix du produit contenant le Logiciel Apple, soit au remplacement du Logiciel Apple, lorsquÆil est restituΘ α Apple ou α un reprΘsentant autorisΘ dÆApple avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMIT╔E ET TOUTES AUTRES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS DE FA╟ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT╔ MARCHANDE, DE QUALIT╔ SATISFAISANTE ET DÆAD╔QUATION └ UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMIT╔ES └ UNE DUR╔E DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS └ COMPTER DE LA DATE DÆACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES L╔GISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DUR╔E DÆUNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONN╔E CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QUÆELLE EST EXPRIM╔E CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORD╔E ET EXCLUT EXPRESS╔MENT LÆAPPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS ╔CH╔ANT) D╔COULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMIT╔E VOUS DONNE DES DROITS SP╔CIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS B╔N╔FICIEZ DÆAUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES L╔GISLATIONS.
6. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESS╔MENT QUE LÆUTILISATION DU LOGICIEL APPLE EST └ VOS RISQUES ET P╔RILS ET QUE VOUS ASSUMEZ LÆINT╔GRALIT╔ DU RISQUE RELATIF A LA QUALITE, AUX PERFORMANCES, A LÆEXACTITUDE ET AU MANIEMENT DU LOGICIEL APPLE . A LÆEXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE DES SUPPORTS STIPULEE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE EST FOURNI "TEL QUEL"AVEC TOUS SES DEFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE DÆAUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCEDANTS DÆAPPLE (D╔SIGN╔S COLLECTIVEMENT PAR LÆEXPRESSION "APPLE" DANS LES ARTICLES 6 ET 7 DE LA PR╔SENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PR╔SENTE LICENCE TOUTE GARANTIE , EXPLICITE, TACITE OU L╔GALE, Y COMPRIS DE FA╟ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT╔ MARCHANDE, DE QUALIT╔ SATISFAISANTE, DÆAD╔QUATION └ UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON VIOLATION DES DROITS DES TIERS, RELATIVES AU LOGICIEL APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT LÆABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT └ VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT DÆERREUR, OU QUE TOUT D╔FAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIG╔. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQU╔S VERBALEMENT OU PAR ╔CRIT PAR APPLE OU PAR LÆUN DE SES REPR╔SENTANTS AUTORIS╔S NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE SÆAV╔RAIT D╔FECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LÆINT╔GRALIT╔ DU CO█T DE TOUTE R╔VISION, R╔PARATION OU RECTIFICATION N╔CESSAIRES. CERTAINES L╔GISLATIONS NE PERMETTANT NI LÆEXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE LÆEXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONN╔ES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
7. Limitation de responsabilitΘ. DANS TOUTE LA PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SP╔CIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FA╟ON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE B╔N╔FICES, PERTES DE DONN╔ES, INTERRUPTION DES ACTIVIT╔S OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE R╔SULTANT DE OU RELATIFS └ VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE └ UTILISER LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QUÆEN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA TH╔ORIE DE LA RESPONSABILIT╔ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILIT╔ CIVILE, OU AUTRE) ET M╩ME SI APPLE A ╔T╔ INFORM╔ DE LA POSSIBILIT╔ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILIT╔ POUR DOMMAGES CORPORELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilitΘ pΘcuniaire dÆApple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la lΘgislation pourrait exiger dans les cas impliquant un dommage corporel) nÆexcΘdera en aucun cas la somme de cinquante dollars ($50), soit FRF 346.191.
8. Engagement relatif aux exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou rΘexporter le Logiciel Apple que conformΘment α la lΘgislation des ╔tats-Unis et α la lΘgislation du pays dans lequel vous avez acquis le Logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le Logiciel Apple ne peut Ωtre exportΘ ni rΘexportΘ (a) vers tout pays (ou α tout rΘsident ou ressortissant de tout pays) soumis α embargo des ╔tats-Unis (actuellement CorΘe du Nord, Cuba, Iran, Irak, Libye, Serbie, Soudan, Syrie, ou zones de lÆAfghanistan contr⌠lΘes par les Talibans) ou (b) α toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du MinistΦre des Finances des ╔tats-Unis ou sur les listes "Denied Persons" ou "Denied Entity"du MinistΦre du Commerce des ╔tats-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous dΘclarez et garantissez que vous nÆΩtes pas situΘ dans, sous le contr⌠le de, ni ressortissant ou rΘsident dÆun pays spΘcifiΘ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnΘes ci-dessus.
9. Gouvernement des ╔tats-Unis. Le Logiciel et la documentation constituent des "Commercial Items" (ΘlΘments commerciaux), tel que ce terme est dΘfini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) º2.101, consistant en "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software Documentation" (documentation), tels que ces termes sont utilisΘs dans les clauses 48 C.F.R. º12.212 ou 48 C.F.R. º227.7202. ConformΘment α la clause 48 C.F.R. º12.212 ou 48 C.F.R. º227.7202-1 α 227.7202-4, le "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software Documentation" ne peuvent faire lÆobjet dÆune licence au gouvernement des ╔tats-Unis (a) que comme "Commercial Items" et (b) uniquement accompagnΘs des droits octroyΘs α tous les autres utilisateurs conformΘment aux termes de la Licence. Les droits non publiΘs sont rΘservΘs en vertu de la lΘgislation des droits dÆauteur en vigueur aux ╔tats-Unis.
10. Loi applicable. LA PRESENTE LICENCE SERA SOUMISE AU DROIT DE LÆETAT DE CALIFORNIE. CETTE LICENCE NE SERA PAS REGIE PAR LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LES CONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE BIENS, DONT LÆAPPLICATION EST EXPRESSEMENT EXCLUE.
Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge quÆune stipulation de la Licence est inapplicable, en totalitΘ ou en partie, les autres stipulations de la Licence resteront entiΦrement applicables.
12. IntΘgralitΘ de lÆaccord . Cette Licence constitue lÆintΘgralitΘ de lÆaccord entre les parties quant α lÆutilisation du Logiciel Apple objet de la Licence, et remplace toutes les propositions ou accords antΘrieurs ou actuels, Θcrits ou verbaux, α ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendront effet α moins dÆΩtre stipulΘs par Θcrit et signΘs par un reprΘsentant d√ment agrΘΘ dÆApple. Toute traduction de la prΘsente licence est effectuΘe pour les besoins locaux. En cas de contradiction entre la version anglaise et toute autre version, la version anglaise prΘvaudra.
